Mention legales

1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet
https://5emeavenue-chaussures.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :

Statut RCS Immatriculée au RCS le 27-11-2015
Statut INSEE Enregistrée à l'INSEE le 01-12-2015
Dénomination 5IEME AVENUE
Adresse 5IEME AVENUE, 107 RUE DU CHATEAU 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
SIREN 814 913 992
SIRET (siege) 81491399200016
Activité (Code NAF ou APE) Commerce de détail de la chaussure (4772A)
Forme juridique RCS Société par actions simplifiée
President MME Fethia DOUZI

Créateur :
DEV ONLINE Agence WEB, 5 Allée des Tourelles 45200 MONTARGIS Tél 02 38900594
Responsable de publication (personne physique) :
Hébergeur :
DEV ONLINE / ONLINE.NET

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le
Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://5emeavenue-chaussures.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces
conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://5emeavenue-chaussures.fr/ sont donc
invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée
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Le site web https://5emeavenue-chaussures.fr/ est mis à jour régulièrement par la société l'art de la piscine, responsable. De la même façon, les mentions légales
peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre
connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site internet https://5emeavenue-chaussures.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La société l'art de la piscine s’efforce de fournir sur le site https://5emeavenue-chaussures.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne
pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://5emeavenue-chaussures.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les
renseignements figurant sur le site https://5emeavenue-chaussures.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées
depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.
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Le site https://5emeavenue-chaussures.fr/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement
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l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de
maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
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